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Marques déposées par monsieur BACHER CHRISTIAN
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SAUVEGARDE DU PATRIMOINE FAMILIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVEGARDE DU PATRIMOINE FAMILIAL
M. BACHER CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3928120
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
SAUVEGARDE DU PATRIMOINE FAMILIAL de BACHER CHRISTIAN

Présentation de la marque SAUVEGARDE DU PATRIMOINE FAMILIAL

Déposée le 19 juin 2012 par monsieur BACHER CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVEGARDE DU PATRIMOINE FAMILIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BACHER CHRISTIAN domicilié(e) LA CHANTELIERE - 45240 - MARCILLY-EN-VILLETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BACHER CHRISTIAN domicilié(e) LA CHANTELIERE - 45240 - MARCILLY-EN-VILLETTE - France.

La marque SAUVEGARDE DU PATRIMOINE FAMILIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVEGARDE DU PATRIMOINE FAMILIAL est expirée depuis le 19 juin 2022.

BACHER CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CARTILAGINUM REGENERESCENCE


M. BACHER CHRISTIAN - LA CHANTELIERE - 45240 - MARCILLY-EN-VILLETTE - France


M. BACHER CHRISTIAN - LA CHANTELIERE - 45240 - MARCILLY-EN-VILLETTE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

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